Veille et conformité réglementaire : environnement, risques industriels et professionnels

En matière d’environnement, de risques industriels et technologiques, de risques professionnels la réglementation française et européenne est très prescriptive en matière de protection des personnes et de l’environnement

Ces textes, souvent techniques et complexes, peuvent être difficiles à décrypter. Il est toujours compliqué pour les services HSE de savoir si son organisation est concernée et quelles sont les actions à mettre en oeuvre. 

En complément, pour pouvoir répondre aux exigences des référentiels de système de management (14001, 45001, EMAS, MASE), la mise en place d'une organisation permettant de suivre les évolutions réglementaires et évaluer sa conformité s'avère nécessaire.

 

Par ailleurs, nous avons l'expertise pour réaliser la veille et vous aider à maîtriser votre conformité réglementaire avec une approche globale sur l'ensemble des risques :

  • en matière de risque incendie, la réglementation française et européenne est très prescriptive en matière de protection des salariés du public et des biens (code du travail, code de l'environnement, règlements ERP/IGH). 

 

  • dans le domaine de la sûreté, et au regard de l’accroissement des actes de malveillance, la réglementation française évolue de manière continue depuis plusieurs années (OIV / SAIV, activités de sécurité privée, vidéosurveillance, protection physique des données, OSE, …). 

 

  • En matière de cybersécurité et plus globalement de protection des systèmes d’informations, et au regard de l’accroissement des cyberattaques qui atteint nos organisations, la réglementation évolue de manière continue depuis plusieurs années (NIS, OSE, recommandations et directives de l’ANSSI, RGPD, standards PCI DSS, …). 

 

Pourquoi mettre en place une organisation de veille réglementaire ?

 

  • Avoir une vision claire de la réglementation applicable aux activités spécifiques de votre entreprise.
  • Etre informé des évolutions de la réglementation.
  • Avoir une vision du niveau de conformité de l'entreprise vis-à-vis de la réglementation applicable.
  • Piloter votre conformité, suivre et gérer vos plans d’actions de mise en conformité.
  • Répondre aux exigences de conformité des systèmes de management.

 

Quelles solutions pour vous accompagner dans le pilotage de votre conformité réglementaire ?

Sécuribase, une solution numérique indispensable qui vous permet d'accéder :

  • à un fond documentaire multi domaines mis à jour quotidiennement,
  • aux synthèses des textes,
  • à un moteur de recherche multicritères (date ou intervalle de temps, recherche textuelle, typologie de texte notamment),
  • à un espace personnel permettant de sauvegarder les recherches effectuées sur Sécuribase,
  • aux versions des textes modifiés.

 

Disposez d'une veille réglementaire qui peut-être adaptée à vos besoins spécifiques

 

Auditez votre conformité réglementaire

Nous vous accompagnons dans : 

  • la création de votre référentiel adapté à vos spécificités,
  • sa mise à jour régulière en fonction des évolutions réglementaires,
  • l’évaluation de votre conformité à ces exigences (audit initial et périodique). 

Pour vous permettre de suivre votre conformité dans le temps et gérer vos plans d'actions en toute autonomie, vous pouvez optez pour un module Conformité de notre solution Sécuribase.

 

Un service d'assistance réglementaire pour répondre à vos questions

Il s’agit d’un service délivré par nos juristes, ingénieurs et spécialistes de la sécurité 

  • Les réponses seront rapides, fiables et relatives à une réglementation, à une norme, à une exigence technique de sécurité. 
  • Il s’agit d’un abonnement proposé sous forme de forfait de points.

Quels sont les atouts de CNPP ?

Notre expertise : 

  • depuis plus de 60 ans, nos experts en matière de réglementation et experts/terrain apportent des réponses documentées et fiables à toutes vos questions sur la sécurité et la maîtrise des risques (réglementation, questions techniques ou scientifiques, références bibliographiques, etc…) 
  • Un périmètre de veille à 360° dans le domaine de l’incendie, l’environnement,  la santé et la sécurité au travail, la sûreté, la cybersécurité et les risques connexes. 

 

Besoin d'une information ?

Une question ? Une demande de devis ?

Nous sommes à votre écoute pour étudier votre problématique et vous apporter une réponse adaptée.

(+33)2 32 53 64 00